09/03/10
Informations générales
Informations générales
Actions et revendications
Mes services
Envoyez-nous
vos remarques
Etre agriculteur : des nouveautés à prendre en compte tous les jours
Nos informations générales
Date
Toutes les rubriques
Economie et productions
Fiscal
Social
Réglementation
Juridique
Emploi / Salariés
Environnement
PAC
Enseignement / Formation
Viticulture
09/03/10
producteur de lait
Une note du ministère de l'Agriculture, précisant les conditions dans lesquelles les producteurs de lait pourront bénéficier de l'enveloppe exceptionnelle de 51 M€ allouée par Bruxelles l'an dernier, vient de paraître.
05/03/10
Bilan des Assises des Territoires Ruraux
Michel Mercier tire un premier bilan des assises des Territoires Ruraux qui donnera lieu à un plan d'action en faveur des territoires ruraux. Ce bilan est disponible
03/03/10
Plan de maîtrise du sanglier : étude des bilans départementaux
Mis en œuvre depuis l'été 2009 à la demande des syndicats, le plan national de maîtrise du sanglier a pour but d'améliorer la coordination des outils existants afin de réduire sensiblement les populations de sangliers et les dommages dont cette espèce est responsable.
02/03/10
viticulture
Initialement prévue le 31 janvier 2010, la date limite de dépôt des dossiers d’arrachage 2009-2010 préalable à une action de restructuration du vignoble a été reportée au 30 avril 2010
02/03/10
Espèces nuisibles : une nouvelle réglementation en préparation
Suite au rapport du député Pierre Lang, le ministre de l'Ecologie a noté qu'il était nécessaire d'achever le dispositif de lutte contre les espèces invasives et envahissantes.
01/03/10
Elections TPBR et CCBR
Les résultats des élections des TPBR et des CCBR sont disponibles
26/02/10
MSA, principe d'annualité
Une circulaire de la MSA reprécise le principe d’annualité. Des explications sur le principe d’annualité sont disponibles.
25/02/10
élevage
La circulaire sur les contrôles sur place 2010 dans les élevages (contrôle à triple fin : éligibilité, conditionnalité et identification) est parue le 12 février. Elle concerne les élevages bovins, ovins, caprins et porcins.
25/02/10
La dotation pour aléa d'origine économique
L’article 91 de la loi de finances pour 2010 a ajouté un nouveau cas d’utilisation de l’épargne professionnelle constituée dans le cadre de la déduction pour aléas prévue par le code général des impôts : l’aléa d’origine économique.
24/02/10
Vous avez des questions concernant l'application du bilan de santé de la PAC
Vous avez des questions concernant l’application du bilan de santé de la PAC. Le ministère de l’agriculture a répondu aux questions les plus fréquemment posées.
23/02/10
Bilan de santé: un numéro vert à disposition des agriculteurs
Pour accompagner la mise en oeuvre du bilan de santé de la PAC, un numéro vert a été mis en place.
23/02/10
Les options du conjoint survivant
Vous cherchez des informations sur le paiement des cotisation vieillesse lors du décès du conjoint.
22/02/10
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2010, principales dispositions pour l'agriculture
La loi du 24 décembre 2009 de financement de la Sécurité sociale pour 2010 a été publiée au Journal Officiel.
19/02/10
Accessibilité des lieux de travail aux personnes handicapées
Vous souhaiter connaître les derniers changements concernant l’accessibilité des lieux de travail aux personnes handicapées
18/02/10
Décret d’application des deux mesures de revalorisation des retraites agricoles annoncées en octobre 2009
Vous souhaitez obtenir des informations concernant la revalorisation des retraites agricoles
